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03 · Environnement

Environnement

Autorisations ministérielles, caractérisation de site et des eaux, contrôle de la qualité des matériaux et gestion des sols contaminés au Québec.

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Territoire
Tout le Québec
Portée
Phase I · II · III
Cadre
REAFIE · RCTSCE
Environnement — cours d'eau
Caractérisation du territoire agricole
01

Ce qui est inclus

Autorisations ministérielles

Préparation et suivi des démarches d'autorisation, du dépôt de la demande jusqu'aux suivis exigés après délivrance.

  • Autorisation MELCCFP
  • Déclaration de conformité
  • Autorisation CPTAQ
  • Suivis
  • Représentation

Caractérisation de site — Phase I à III

Évaluation environnementale de site, de l'étude historique (Phase I) aux prélèvements (Phase II) et à la réhabilitation (Phase III).

  • Historique
  • Prélèvements
  • Réhabilitation
  • Matières granulaires (RVMR)

Caractérisation des eaux souterraines & de surface

Échantillonnage et analyse des eaux souterraines et de surface, incluant le suivi de la qualité dans le temps.

  • Eaux souterraines
  • Eaux de surface
  • Échantillonnage
  • Suivi de la qualité

Contrôle de la qualité des matériaux — carrières & sablières

Essais granulométriques et vérification de la conformité des matériaux granulaires aux spécifications applicables.

  • MG-20
  • MG-112
  • Sable AB-10
  • 20-40 mm
  • Sable Q2R22

Gestion & valorisation des sols contaminés

Traçabilité réglementaire via Traces Québec (RCTSCE), gestion des redevances et évaluation des avenues de valorisation.

  • REAFIE
  • RCTSCE
  • Trace Québec
  • Redevances
  • Économie circulaire

Les obligations environnementales se planifient : une caractérisation rigoureuse en amont détermine les options de gestion disponibles par la suite.

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